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IDENTIFICATION DU SITE

Le French Gut – https://lefrenchgut.fr

EDITEUR DU SITE

Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) – établissement public national à caractère scientifique et technologique.

Unité MetaGenoPolis (MGP). MGP est une unité de service INRAE experte en science du microbiote, humaine et animal appliquée à la nutrition et à la santé.

Domaine de Vilvert, Bât.325 78 350 Jouy-en-Josas France

MetaGenoPolis est représenté par son Directeur exécutif M. Alexandre CAVEZZA.

Contact courriel : contact@mgps.eu

NUMEROS  D’IDENTIFICATION

INRAE
SIREN : 180070039
Code APE : 7219Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 1800700039

PUBLICATION DU SITE

  • Directeur de la publication : Philippe MAUGUIN
  • Editeur : Anne-Sophie ALVAREZ
  • Veille, Animation et Contenus numériques : Anne-Sophie ALVAREZ / Christophe ROCLE / Aurélien MORAT
  • Direction artistique : Crea Nostra
  • Direction de projet : Anne-Sophie ALVAREZ

HEBERGEUR DU SITE

OVHcloud

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Président : Michel Paulin

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

CONCEPTEUR DU SITE

CREA NOSTRA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 531322857, est active depuis 11 ans. Implantée à PARIS (75002), elle est spécialisée dans le secteur d’activité de la production de films institutionnels et publicitaires.

N° TVA : FR78531322857

Siège social : 4 rue du Caire 70002 PARIS

contact@creanostra.fr

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En matière de propriété intellectuelle, vos droits et obligations sont décrits ci-après, suivant votre qualité de contributeur ou non.

(les dispositions relatives aux éventuelles contributions de tiers seront ajoutées le cas échéant)

VOUS N’ETES PAS CONTRIBUTEUR :

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INRAE
MGP
Domaine de Vilvert
75352 Jouy en Josas cedex
Tel : 01 34 65 25 17
@ : contact@mgps.eu

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Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition pour motifs légitimes, de limitation et d’effacement relativement à l’ensemble des DCP vous concernant dans les conditions prévues par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au responsable de rédaction tel que mentionné dans les mentions légales ou lui en écrivant à l’adresse indiquée dans ces mêmes mentions.

En cas de doute sur l’identité de la personne exerçant ses droits, un document d’identité signé sera demandé.

Le responsable de traitement a nommé un Délégué à la Protection des Données à caractère personnel (DCP).

Vous pouvez le contacter par email à cil-dpo@inrae.fr ou par courrier à INRAE – 24, chemin de Borde Rouge – Auzeville – CS52627 – 31326 Castanet Tolosan cedex – France.

Si vous estimez, après avoir contacté le responsable de traitement, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL par courrier postal : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07 ou en ligne http://www.cnil.fr/

7. MODIFICATIONS

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8. ACCESSIBILITÉ

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9. LOI APPLICABLE – LANGUE – LITIGE

Les présentes CGU sont régies par la loi française quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de divergence d’interprétation sur une version traduite, seule la version française des présentes fait foi.

En cas de différend ou de litige, vous vous engagez à contacter en priorité INRAE afin de tenter de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre les parties.

En cas de différend ou de litige découlant de la validité, de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes CGU qui ne pourrait être résolu à l’amiable, sauf dispositions impératives, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour le 13/09/2022

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Dernière mise à jour : Septembre 2022